PLEASE READ THESE TERMS OF USE CAREFULLY. THESE TERMS MAY HAVE CHANGED SINCE YOUR LAST VISIT TO THIS WEBSITE. BY USING THIS SITE, YOU INDICATE YOUR ACCEPTANCE OF THESE TERMS. IF YOU DO NOT ACCEPT THESE TERMS, THEN DO NOT USE THIS SITE.

Modalités d’utilisation d’InGenesis

Accès à ce site Web

Ceci est le site Web d’InGenesis (le « site Web »). En utilisant le site Web, vous confirmez que vous acceptez ces modalités d’utilisation et que vous acceptez de vous y conformer. Si vous n’acceptez pas ces modalités d’utilisation, n’utilisez pas notre site Web. Nous pourrions modifier ces modalités de temps à autre.

Contenu du site Web

De temps à autre, nous pourrions mettre à jour le contenu de notre site Web. Toutefois, à un certain moment, le contenu de notre site Web pourrait être désuet et nous ne sommes aucunement tenus de le mettre à jour. Nous ne garantissons aucunement que notre site Web sera exempt d’erreurs ou d’omissions. Nous pourrions modifier, suspendre ou discontinuer le site à tout moment, pour quelque raison que ce soit, sans préavis et sans compensation. Le site pourrait devenir indisponible pour cause de maintenance ou de défaillance d’un équipement informatique ou pour toute autre raison.

Aucune garantie

Le site Web est offert « tel quel », sans garantie d'aucune sorte, quelle soient expresse ou implicite, notamment, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d'adéquation à une utilisation particulière. InGenesis ne garantit en aucune façon que a) les renseignements apparaissant sur ce site Web sont exacts et fiables, que b) les renseignements ont été mis à jour ou que c) le site Web ou le serveur qui le rend disponible est libre de tout virus ou logiciel malveillant. InGenesis ne garantie en aucune façon que le site Web satisfera à toutes les fins ou tous les besoins, comblera vos exigences, fonctionnera dans un environnement que vous avez créé, ou que le site Web fonctionnera de façon ininterrompue et sans erreur, ou que les erreurs seront corrigées. Vous assumez la totalité du risque découlant de la performance de ce site Web. À l’exception des garanties expresses stipulées dans les présentes, le cas échéant, le site Web est offert sans défaillance et vous assumez l’intégralité des risques de qualité satisfaisante, de performances, d'exactitude et d'effort.

Limitation de responsabilité

En aucune circonstance InGenesis ne pourra être tenue responsable de dommages consécutifs, particuliers, indirects ou exemplaires qui résulteraient de l’utilisation de, ou de l’impossibilité d’utiliser, ce site Web ou les renseignements contenus dans ce site Web, même si InGenesis a été avisée de la possibilité de tels dommages. En aucune circonstance, la responsabilité totale de InGenesis envers tout individu ou toute entité ayant subi des dommages, pertes et causes d’action – compte non tenu de leur base, que ce soit par négligence ou autrement – n’excède un dollar.

Propriété intellectuelle

Ce site Web et tous les renseignements qu’il contient, ou qu’il pourrait contenir dans l’avenir, notamment, mais s’y limiter : articles, papiers blancs, communiqués de presse, opinions, textes, répertoires , guides, photographies, illustrations, marques de commerce, dénominations commerciales, marques de service et logos (collectivement, le « Contenu »), sont la propriété de InGenesis, de ses sociétés parentes et affiliées, et de ses filiales et concédants de licence, et sont protégés de toute copie ou dissémination no autorisée par la loi sur le droit d'auteur des É.-U., la loi sur les marques de commerce, les conventions internationales et les autres droits de la propriété intellectuelle. InGenesis® est une marque déposée de InGenesis, Inc. aux États-Unis. Aucun élément de ce site Web ne saurait être interprété, par implication, préclusion ou autrement, comme accordant une licence ou autre droit d'utilisation de ce site Web ou de tout contenu affiché sur ce site, par l’utilisation de cadrages ou autrement, sans l’autorisation de InGenesis ou d’une telle tierce partie qui serait détentrice de la marque de commerce ou du droit d’auteur relatifs au document affiché sur ce site Web. L’usage abusif de toute marque de commerce, ou de tout autre contenu, affiché sur ce site Web est interdit. InGenesis fait respecter avec vigueur ses droits de propriété intellectuelle, notamment par le biais de poursuites civiles ou criminelles.

Liens vers des sites de tierce partie

Ce site Web peut contenir des liens vers des sites tiers, à titre de commodité pour l’utilisateur. De tels sites liés ne se trouvent pas sous le contrôle de InGenesis et InGenesis ne peut aucunement être tenu responsable du contenu, de l’information ou du fonctionnement d’un quelconque site de tierce partie.

Intégralité de l’entente

L’entente ci-présente représente l’entente en entier entre InGenesis et les utilisateurs de son site Web et ce dernier ne devra pas être modifié, sauf lorsque les signatures des deux parties sont requises ou lors d’une nouvelle publication ou modification de ces modalités d’utilisation, telles que publiées sur le site Web.